Conseil d Agglomération du 18 mars 2021




DELIBERATIONS

04 - Culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CC-020POLITIQUE CULTURELLE : appel à projets en matière d'initiatives de coopération culturelles et de promotion du bilinguisme - Délibération - (sans annexe)29/03/2021

05 - Déplacements et transports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CC-038AMENAGEMENT DE VOIRIE D'INTERET COMMUNAUTAIRE SUR L'EMPRISE DES ROUTES DEPARTEMENTALES : adoption d'une convention d'aménagement et de financement - Délibération - Annexe29/03/2021

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CC-050RECAPITULATIF DES DECISIONS DU PRESIDENT ET DU BUREAU PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE - Délibération - (sans annexe)29/03/2021
2021-CC-051RECAPITULATIF DES DECISIONS DU PRESIDENT PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE (commande publique) - Délibération - Annexe29/03/2021
2021-CC-052DESIGNATION DU LIEU DE TENUE DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU MOIS D'AVRIL - Délibération - (sans annexe)29/03/2021

08 - Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CC-021MISE EN ŒUVRE DU SCHEMA DE DEVELOPPEMENT PERISCOLAIRE : ouverture d'un accueil périscolaire maternel à Bischwiller - Délibération - Annexe - Annexe29/03/2021

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CC-039PROGRAMME DE TRAVAUX D'EAU POTABLE 2021 - Délibération - (sans annexe)29/03/2021
2021-CC-040PRODUCTION D'EAU POTABLE : création d'un forage de substitution à Oberhoffen-sur-Moder - Délibération - Annexe29/03/2021
2021-CC-041PRODUCTION D'EAU POTABLE : création de forages d'eau brute dans le secteur de Bischwiller et lancement d'une procédure de Déclaration d'Utilité Publique - Délibération - (sans annexe)29/03/2021
2021-CC-042PROGRAMME DE TRAVAUX DE VOIRIE ET RESEAUX DIVERS 2021 - Délibération - Annexe29/03/2021
2021-CC-043PROGRAMME DE TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT 2021 - Délibération - (sans annexe)29/03/2021
2021-CC-044PROGRAMME PLURIANNUEL DE TRAVAUX GEMAPI 2021-2025 - Délibération - Annexe29/03/2021
2021-CC-045REALISATION DES TRAVAUX RELATIFS AUX RESEAUX D'ADDUCTION EN EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT DANS LE CADRE DU PROJET DE REQUALIFICATION DU QUARTIER DES PINS : mise en place d'une convention de financement - Délibération - Annexe29/03/2021
2021-CC-046ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER ALSACE (EPF) : désignation de nouveaux représentants - Délibération - (sans annexe)29/03/2021

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CC-024BUDGET PRIMITIF 2021 : budget principal - Délibération - (sans annexe)29/03/2021
2021-CC-025BUDGET PRIMITIF 2021 : budget annexe du service des ordures ménagères - Délibération - (sans annexe)29/03/2021
2021-CC-026BUDGET PRIMITIF 2021 : budget annexe du service de l'assainissement - Délibération - (sans annexe)29/03/2021
2021-CC-027BUDGET PRIMITIF 2021 : budget annexe du service du transport - Délibération - (sans annexe)29/03/2021
2021-CC-028BUDGET PRIMITIF 2021 : budget annexe des zones d'activité économique - Délibération - (sans annexe)29/03/2021
2021-CC-029BUDGET PRIMITIF 2021 : budget annexe de la Voie de Liaison Sud - Délibération - (sans annexe)29/03/2021
2021-CC-030BUDGET PRIMITIF 2021 : budget annexe des parcs de stationnement fermés - Délibération - (sans annexe)29/03/2021
2021-CC-031BUDGET PRIMITIF 2021 : budget annexe du service de l'eau - Délibération - (sans annexe)29/03/2021
2021-CC-032BUDGET PRIMITIF 2021 : budget annexe de l'abattoir - Délibération - (sans annexe)29/03/2021
2021-CC-033BUDGET PRIMITIF 2021 : budget annexe GEMAPI - Délibération - (sans annexe)29/03/2021
2021-CC-034FISCALITE DIRECTE LOCALE : fixation des taux d'imposition pour 2021 - Délibération - (sans annexe)29/03/2021

12 - Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CC-018VOIE DE LIAISON SUD : prorogation de la déclaration d'utilité publique - Délibération - (sans annexe)29/03/2021

20 - Jeunesse, Sports et Loisirs


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CC-022CREATION D'UNE COMMISSION COMMUNAUTAIRE EN CHARGE DE L'OBSERVATOIRE DES POLITIQUES ET DES PRATIQUES SPORTIVES - Délibération - (sans annexe)29/03/2021
2021-CC-023APPEL A PROJETS JEUNESSE 2021 : subventions - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe29/03/2021

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CC-035PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE HAGUENAU : désignation du maître d'œuvre en charge de l'élaboration - Délibération - (sans annexe)29/03/2021
2021-CC-036PLAN LOCAL D'URBANISME DE BILWISHEIM : approbation - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe29/03/2021
2021-CC-037PLAN LOCAL D'URBANISME DE BILWISHEIM : instauration du droit de préemption urbain - Délibération - Annexe - Annexe29/03/2021

25 - Développement du territoire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CC-019CONSEIL DE DEVELOPPEMENT INTERCOMMUNAUTAIRE : rapport d'activités 2020 et désignation des membres - Délibération - Annexe29/03/2021

27 - Instances et Administration communautaires


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CC-047PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : convention de mise à disposition de personnel au profit de la commune de Kaltenhouse - Délibération - Annexe29/03/2021
2021-CC-048PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : convention de mise à disposition de personnel au profit de la commune de Donnenheim - Délibération - Annexe29/03/2021
2021-CC-049COMMISSION CONSULTATIVE D ELABORATION ET DE SUIVI DU PLAN REGIONAL DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS DE LA REGION GRAND EST : désignation des représentants - Délibération - (sans annexe)29/03/2021

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CC-015CONSEIL COMMUNAUTAIRE : modalités d'organisation des séances de l'assemblée délibérante à distance - Délibération - Annexe29/03/2021
2021-CC-016CONSEIL COMMUNAUTAIRE : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)29/03/2021
2021-CC-017CONSEIL COMMUNAUTAIRE : adoption du procès-verbal de la séance du 4 février 2021 - Délibération - Annexe29/03/2021

- - Introduction (réservé SCM)


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CC-001DEBAT D'OUVERTURE - Délibération - (sans annexe)